Document d'information : Une analyse comparative des règles et normes de divulgation sur le climat

Année de publication

2024

Organisations contributrices

Principes pour l'investissement responsable (PRI)

Type de ressource

Rapport de recherche/sur les perspectives

Langues

Anglais

Sujets d’intérêt

Thème du sujet

Normes de divulgation

Sujet 2

Réglementations

Sujet 3

Politique climatique et engagement politique

Public cible

Propriétaires d'actifs

Gestionnaires d'actifs

Gouvernements et décideurs

Zones d’intérêt

Monde

Moyen-Orient et Afrique du Nord

Europe

Amérique du Nord

Description de la ressource

Cette ressource compare les règles de divulgation climatique de la SEC américaine, de l'ISSB (IFRS S1 et S2) et de l'ESRS de l'UE dans le cadre de la CSRD, en soulignant les similitudes, les différences et les implications pour les investisseurs et les entreprises.

Pourquoi c'est important

La clarté des différences entre la SEC, l'ISSB et l'ESRS aide les investisseurs et les entreprises à gérer la conformité, à éviter la fragmentation et à s'aligner sur les données climatiques utiles à la prise de décisions.

Principaux enseignements

Tous utilisent les piliers de la TCFD : gouvernance, stratégie, gestion des risques, métriques/cibles
Matérialité : la SEC applique la matérialité financière ; l'ISSB se concentre sur les risques pertinents pour les investisseurs ; l'ESRS adopte la double matérialité (financière + impact)
Certification : la SEC et la CSRD exigent une assurance (Scope 1—2 ou plus) ; l'ISSB n'en a aucune
Spécificités de l'industrie : l'ISSB exige des indicateurs sectoriels (basés sur le SASB) ; l'ESRS ajoutera des normes sectorielles ; la SEC n'en a aucune
Les règles de la SEC contiennent des lacunes et des ajouts ; l'ISSB est étroitement aligné sur l'IFRS S2 ; l'ESRS ajoute de nombreuses exigences, notamment l'alignement de la taxonomie de l'UE

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